NOM DE LA STRUCTURE ACCUEILLIE

Adresse complète de la structure accueillie

Nom et prénom de l'organisateur de la sortie

Fonction

N° Portable

Adresse email

_______________________________________________________
NOM DE l'ORGANISME PAYEUR QUI SERA FACTURÉ

Adresse complète de l'organisme payeur

Nom et prénom de la personne en charge du règlement

Fonction

N° téléphone

Adresse email

_______________________________________________________
DÉTAIL DE LA COMMANDE :

Nombre de PASS par activité :

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Mode de règlement - Seuls les virements bancaires sont acceptés – Pas de paiement par chèque.
Virement
Mandat administratif (Titre constatant l'existence d'une dépense pour une collectivité publique. Par extension, moyen de paiement effectif de cette dépense par virement bancaire)
OUINON
En cas de mandat administratif, il est obligatoire de fournir le bon de commande/engagement juridique AVANT la prestation

Informations complémentaires

- L’émission du devis et la remise de 15 % sur les tarifs publics en vigueur sont soumis à une commande de 20 PASS minimum par activité
- Les PASS ont une validité de 2 ans à partir de leur date d’émission
- Les PASS dont la validité est expirée seront systématiquement refusés sans que le détenteur du PASS puisse prétendre à un remboursement partiel ou total ou à un échange.
- Remise non cumulative avec d’autres offres
- Les catégories de PASS sont attribuées par CIT LOISIRS en fonction de la taille/âge. Dans le cas où la catégorie attribuée par CIT LOISIRS est supérieure à celle du PASS présenté par le pratiquant, il sera demandé à ce dernier de régler le différentiel de tarif entre ces 2 catégories.
- Des frais de port de 5€ TTC seront facturés en cas d’envoi par la poste des PASS

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